Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site assohistoire-bnpparibas.com l’identité des différents acteurs de sa création et de son édition.

Création du site

Vous êtes actuellement connecté au site assohistoire-bnpparibas.com (ci-après le « Site ») édité par l’Association pour l’Histoire de BNP Paribas, Association Loi de 1901 (Journal Officiel du 17 Mars 1994).

Dénomination sociale : Association pour l’Histoire de BNP Paribas.

Siège social : 32 avenue de l’Opéra – 75002 Paris.

Représentant légal : Pierre de Longuemar.

Directeur de la publication : Pierre de Longuemar.

Contact : pierre.delonguemar[at]bnpparibas.com – 01 42 98 18 26.

Conception et réalisation : Viviane Fritz, Pauline Hugot, Lizzie Laurenti, Célie Malaquis, Juliette Parizel, Laure Quennouëlle-Corre.

Hébergement, édition et gestion du site : plateforme WordPress.com.

Nom de domaine : Online SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08.

Accès au site

L’accès au Site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Contenu du site et responsabilité

Les informations présentées sur le Site ont un caractère strictement informatif.

L’association pour l’Histoire de BNP Paribas s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et l’exhaustivité des informations diffusées sur ce Site et se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation du Site.

L’Association pour l’Histoire de BNP Paribas décline toute responsabilité directe ou indirecte relative à l’exactitude, l’absence d’erreurs, le caractère actuel et la disponibilité des informations contenues sur le Site de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

L’Association pour l’Histoire de BNP Paribas ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le Site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

L’Association pour l’Histoire de BNP Paribas se réserve le droit de demander la suppression d’un lien hypertexte créé par un site qu’elle estimerait non conforme à sa ligne éditoriale.

Données personnelles

Les données personnelles (adresses mail, noms) et les adresses IP collectées à partir du Site font l’objet d’un traitement informatique par l’Association pour l’Histoire de BNP Paribas.

Conformément à la loi Information et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données collectées par l’Association pour l’Histoire de BNP Paribas et d’opposition au traitement que vous pouvez exercer à l’adresse suivante :

Association pour l’Histoire de BNP Paribas – 3, rue d’Antin, 75002 Paris.

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, des cookies peuvent être installés sur son terminal afin de sécuriser la connexion, faciliter sa navigation et permettre l’élaboration de statistiques.

L’utilisateur du Site reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise l’Association pour l’Histoire de BNP Paribas à l’employer.

L’utilisateur du Site reconnaît que l’acceptation des cookies par son logiciel de navigation vaut acceptation de ces derniers. Il pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

L’Association pour l’Histoire de BNP Paribas ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur, et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipement réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et les informations.

Propriété intellectuelle

Le contenu du Site est notamment protégé par le droit d’auteur (art. L.111-1 du Code de la Propriété intellectuelle) et plus généralement par le droit de la propriété intellectuelle.

L’association est titulaire des droits nécessaires à la diffusion du Site et des éléments qui le composent, notamment les images, textes, graphismes et bandes sonores. Pour citer les écrits et les enregistrements, indiquer à la suite des informations habituelles (auteur, titre, date) l’adresse URL assohistoire-bnpparibas.com et la date de consultation. Pour réutiliser les photographies de documents d’archives, veuillez nous contacter pour obtenir la légende complète et les crédits.

Dernière mise à jour : 11/08/2016